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Law

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Bachelor

Masters

Séminaires

ECAV

Formation continue

Droit administratif 2023-2024
Droit administratif 23-24
  • Teacher: Frédéric Bernard
Histoire comparée du droit privé (2023)
Histoire comparée du droit privé
  • Teacher: Doris Forster

Le cours d'Histoire comparée du droit privé consiste en l'étude historique des concepts de droit privé dans les codifications européennes. Sur la base du droit romain, les juristes s'en inspirant ont fait évoluer ces concepts de manière très variée. Le cours a pour but d'étudier les raisons de ces disparités conceptuelles au sein de la tradition européenne. Les notions discutées seront notamment la cession de créance, l'erreur, le transfert de la propriété, la réserve de propriété, ainsi que la responsabilité délictuelle.

 
Professeure référente: 
  • Dr. Doris Forster, Professeure associée, Bureau 5028, +41 22 37 98647, doris.forster@unige.ch
 
Assistante référente:
  • Svetlana Chavigny, Bureau 5009, +41 22 37 99 553, svetlana.chavigny@unige.ch
Rédaction juridique - contrats spéciaux
5330 2023
  • Teacher: Sylvain Marchand
Droit bancaire et financier
5656
  • Teacher: Luc Thévenoz

Cet enseignement à option du bachelor en droit familiarise les étudiants avec les notions et les problèmes juridiques caractéristiques du droit bancaire et financier. Orienté sur les principales opérations avec la clientèle privée, il met en oeuvre plusieurs matières du droit privé (droit des obligations, des personnes, des successions, etc.) et dans une mesure limitée le droit administratif de la surveillance.

L'enseignement est donnée les jeudis matins du semestre de printemps 2023, de 8h15 à 10h, en salle MR170 du bâtiment Uni-Mail. L'enseignement alterne des présentations et la résolution de cas pratiques. Une participation active est recommandée. 


Geneva Summer School International Law & International Humanitarian Law
GSSILIHL
  • Teacher: Makane Moïse Mbengue
  • Teacher: Ines Mesek
  • Teacher: Thomas Schultz
Droit de la protection des données et de la cybersécurité
5654M
  • Teacher: Yaniv Benhamou



AED - ELSA - LCS
LEA21
  • Teacher: Cassandra Alix Denyse Chamot Tairraz
  • Teacher: Sabrine Fany Folliet
  • Teacher: Francesca Fusco
  • Teacher: Peter Genevière
  • Teacher: An Ting Koh
  • Teacher: Remo Karim Orso
Droit patrimonial de la famille (2022-2023)
5393 - 2021

 

Le cours a pour objectif de transmettre les connaissances de base du droit patrimonial de la famille. La matière est divisée en trois modules distincts : les régimes matrimoniaux (module I), les effets du mariage et du divorce (module II) et le droit des successions (module III).

La matière est abordée sous la forme d'un cours ex cathedra (le mardi de 12h15 à 14h) et d'une séance de travail (le jeudi de 10h15 à 12h).

Assistante du cours :

Marion Baqué (marion.baque@unige.ch ; 022 379 95 25)

Heures de réception :

Le mercredi de 14h à 16h (bureau 4057)

 

 

 

 

Workshop (atelier) IP Management Strategies & Practice
5084
  • Teacher: Marion Consoli
  • Teacher: Jacques de Werra
  • Teacher: Ammihud Joseph

In today's corporate world in which intangible assets play a key role, the management of IP right is of utmost importance. The workshop IP Management Strategies & Practice (IPMSP) (which is an « atelier » within the meaning of art. 11 of the « Règlement d'études de la Faculté de droit » offers to the students the opportunity to work in group projects in a hands-on approach and to explore selected facets of IP management strategies in a diversity of settings and industries. 

IPMSP is organized jointly by Prof. Irene Calboli (academic fellow at the Faculty of Law / Digital Law Center) and by Prof. Jacques de Werra (Faculty of Law) with the assistance of Mrs Marion Consoli, teaching and research assistant at the Faculty of Law. 

 

Students interested in participating to IPMSP are invited to apply by e-mail at the latest by September 25, 2023 to the following address : marion.consoli@unige.ch  (teaching and research assistant in charge of IPMSP). Applicants shall include their CV, University gardes and shall briefly explain the reasons of their interest in participating to this Workshop, as well as, indicating their actual level of knowledge of intellectual property (previous participation to IP courses/activities/experience).

This Workshop will not be sanctioned by an exam and a grade, but rather with a mention of success based on an active participation to all the activities organized (including group projects). Therefore, students shall in their e-mail application include the following sentence : I hereby formally confirm that if I am selected to participate, I will actively and diligently participate in all the activities and the group project. 

The applications will be reviewed on a rolling first come first served basis ( knowing that the number of participants is limited) and the confirmation of participation to the selected students will be notified at the latest by Wednesday September 27, 2023.

Once your participation is confirmed, you will be able to access the moodle platform.

The first session of IPMSP will take place on Thursday September 28, 2023 at 12.15 pm in room 5050.

Nb: Fluent English is expected from participants

 

 

 

 

 

 

 

 

Droit et numérique
5653B
  • Teacher: Yaniv Benhamou
Digital Law Summer School 2021
00
  • Teacher: Yaniv Benhamou
  • Teacher: Jacques de Werra
Droit des assurances privées
DAP_SP23
  • Teacher: Jérôme Lorenz

Contenu. Le cours de Droit des assurances privées débute par une présentation historique et un aperçu des fondements techniques et actuariels, ainsi que de certaines délimitations importantes, notamment à l'égard des assurances sociales. La surveillance étatique de l'activité d'assurance fait l'objet d'un chapitre, et la nouvelle loi sur cet objet y est commentée. En droit privé, le cours aborde le contrat d'assurance et ses modalités essentielles. Il se termine par un aperçu de la réassurance et de l'activité internationale d'assurance. Le cours est fondé sur un enseignement théorique, ainsi que sur des articles de presse, des cas de la pratique et de la jurisprudence ; il fait des liens avec le droit de la responsabilité civile.

Enseignement. Cours : 28 heures / 2 heures par semaine (Printemps).

Enseignant(e)s responsables : Vincent Brulhart

Droits humains
5066
  • Teacher: Agata Agliati
  • Teacher: Rahma Bendriss
  • Teacher: Tatiana Holmer
Le but de cet enseignement est de familiariser les étudiants avec la théorie et la pratique de la protection internationale des droits de l’homme.
La première partie du cours traitera, après une introduction historique, des notions essentielles propres à la théorie générale de la protection internationale des droits de l’homme. Elle fera également connaître aux étudiants les principaux instruments internationaux, tant régionaux qu'universels, qui garantissent des droits de l’homme, ainsi que les mécanismes qu'ils instituent. Une attention particulière sera accordée à l'étude du système de la Convention européenne des droits de l'homme.
La seconde partie du cours sera consacrée à l’analyse d’un nombre choisi de droits (notamment le droit à la vie et l’interdiction des mauvais traitements) dans une perspective comparative, à la lumière de la jurisprudence des organes de contrôle mis en place par les conventions internationales et régionales.
L'enseignement est conçu de façon interactive. Les étudiants seront appelé-e-s à étudier divers documents qui seront discutés pendant les séances sur la base également de questions préparatoires.
Enfin, le cours bénéficiera de l’apport de conférences données par des experts. Ainsi, d’une manière générale, l’accent sera mis sur la pratique.
Comprendre le numérique (CN 2): Cours transversal 2 (Printemps)
5870
  • Teacher: Yaniv Benhamou

Le cours “Comprendre le numérique : cours transversal 2 (ateliers pratiques) (CN 2)“ a pour objectif de permettre aux étudiant-e-s:
- Prendre en compte les multiples dimensions du numérique dans la résolution d’une problématique numérique dans le cadre d’un cas pratique.
- Intégrer les diverses dimensions (individuelle, sociale, planétaire) pour permettre la résolution d’une cas pratique.
- Mobiliser des connaissances de base de nature interdisciplinaire pour analyser et apporter des solutions pratiques à une cas pratique..
- Exécuter les étapes d’un raisonnement d’étude de cas et/ou d’une méthodologie de résolution de problème en vue du prototypage d’un projet numérique dans le cadre d’un cas pratique.
- Mettre en pratique les principes d’une communication orale permettant de synthétiser une problématique numérique en un temps limité.
- Mettre en pratique les principes du travail efficace en équipe permettant de faire aboutir un projet numérique dans le cadre d’un use case en un temps court.

Le CN 2 s’organisera sous forme cas pratique (use case) et d’ateliers pratiques. Les étudiant-e-s seront réparti-e-s en 8 groupes de travail en fonction de leurs Facultés d’origine et des thématiques. Chaque groupe de travail devra développer et prototyper des solutions en lien avec son cas (p.ex. sous forme de Policies, rapports, applications ou hardware).

CDT/CTL
CDT
  • Teacher: Anaïs Avila
  • Teacher: Christopher Booth
  • Teacher: Nina Tabea Haug
  • Teacher: Natalia Henczel

Moodle page dedicated to the CDT/CTL students. 

Cooperation in the Management of Shared Water Resources to Guarantee the Rights of Downstream Countries
Online course for Iraqi officials
  • Tutor: Monica Julia Nunez Arevalo
  • Tutor: Mara Tignino
Droit - Pratique de l’enseignement accompagnée et analysée 1ère et 2ème année
F4S9253
  • Teacher: Antoine André Goecking

Contenu évidemment adapté en fonction des candidats, et portera notamment sur :
- Les aménagements de rentrée 
- Les référentiels de compétences et connaissances (socle commun et particularités des sciences humaines et sociales)
- Les théories de pédagogie générale
- La construction d'une séquence
- Les relations entre Droit & Société
- Une tentative de typologie des erreurs
- L'évaluation (numéro 6 sur l'échelle de taxonomie de Bloom, ne l'oublions pas !)
- Les schémas vs paraphrases, les supports
- Des principes généraux issus de droit comparé (droit romain, révolution française, droit anglo-saxon, etc.)
- Des morceaux choisis (faute et responsabilité (culpa et psychologie), judiciarisation scolaire et droits de l'enfant, privatisation/contractualisation des normes, un droit d'auteur qui se cherche, les petits procureurs des réseaux sociaux, etc.)
- Des éléments de rhétorique 
- Les cours extra muros, ou plutôt jeux de pistes sur internet, vu le contexte...
- L'éventualité d'une collaboration transversale 
- etc.

Comprendre le numérique (CN 1) : cours transversal 1 (Automne)
5869
  • Teacher: Daphné Bavelier
  • Teacher: Yaniv Benhamou
  • Teacher: Christophe GAUDET-BLAVIGNAC
  • Teacher: Stéphane Guerrier
  • Teacher: Philippe Haeberli
  • Teacher: Béatrice Joyeux-Prunel
  • Teacher: Diego Kuonen
  • Teacher: Christian Lovis
  • Teacher: Stéphane Marchand-Maillet
  • Teacher: Laurent Moccozet
  • Teacher: Eric Sanchez
  • Teacher: Emmanuel Sander
  • Teacher: Eduardo Solana
  • Teacher: Nicolas Szilas

Le numérique constitue un enjeu économique, politique, social et scientifique majeur de notre époque. Enseignement à distance, réalité augmentée, intelligence artificielle et big data sont des exemples de développements technologiques qui transforment la société. Pour permettre aux étudiant-es de mieux comprendre et appréhender ces enjeux, l'Université de Genève a décidé de mettre sur pied un cours transversal sur le numérique qui englobe autant les aspects techniques, sociaux, éthiques, culturels, économiques et légaux des technologies numériques.

Les 12 séances d'enseignement sont organisées en 3 blocs : 1. Informatique (ou 'compétences techniques'), 2. Droit et gouvernance des données, 3. Humanités

Chaque séance du semestre sera dispensée et animée par un-e spécialiste issu-e des diverses facultés de l'Université afin d'offrir aux étudiant-es son expertise par thématique. Les enseignant-es seront invité-es à traiter l'éthique autant que possible, afin que cette question soit abordée dans la plupart des séances de manière transversale.

Le semestre sera, par ailleurs, ponctué par quatre conférences publiques qui sont partie intégrante du cours.

Les thématiques suivantes seront abordées durant le semestre : la programmation, l'intelligence artificielle et à l'apprentissage-machine, la cybersécurité, l'évaluation de la qualité des données, l'analyse et le traitement de l'information, le droit et la gouvernance des données, la démocratie à l'ère du numérique, les humanités numériques, la cybersanté.

Digital Law Summer School 2023
0
  • Teacher: Ana Andrijevic
  • Teacher: Yaniv Benhamou
  • Teacher: Jacques de Werra
  • Teacher: Ammihud Joseph

Topics that will be covered include cybersecurity, artificial intelligence, big data, digital privacy and online surveillance, free speech, consumer protection, legal issues of social media, Internet and telecom infrastructure, data protection, intellectual property, antitrust, and much more...

This is a unique opportunity to gain hands-on experience in the framework of a Digital law clinic and to discuss cutting edge Digital law and policy issues with academics (including researchers participating in the Digital Law Research Colloquium), practitioners, representatives of global policy makers, international organizations and leading institutions, including the Berkman Klein Center for Internet and Society at Harvard University, the International Telecommunication Union (ITU), the World Intellectual Property Organization (WIPO), and the Geneva Internet Platform (GIP).

In the previous years (2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019,2020, 2021 and 2022), the Digital Law Summer School (formerly Internet Law Summer School) gathered a group of highly talented participants from very diverse backgrounds and countries, including Argentina, Brazil, China, Egypt, Estonia, France, Georgia, Germany, India, Israel, Italy, Jordan, Lithuania, Moldova, Pakistan, Russia, the Netherlands, the UK, the US and Ukraine.

The summer school includes an exciting programme and affords the fantastic opportunity to build a global network of new friends as well as of Digital law and policy experts.

We look forward to welcoming a new batch of participants !


Droit EN 1
0228M
  • Teacher: Alexandre Michael Guigue
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