Law

Le cours d'Histoire comparée du droit privé consiste en l'étude historique des concepts de droit privé dans les codifications européennes. Sur la base du droit romain, les juristes s'en inspirant ont fait évoluer ces concepts de manière très variée. Le cours a pour but d'étudier les raisons de ces disparités conceptuelles au sein de la tradition européenne. Les notions discutées seront notamment la cession de créance, l'erreur, le transfert de la propriété, la réserve de propriété, ainsi que la responsabilité délictuelle.

Cet enseignement à option du bachelor en droit familiarise les étudiants avec les notions et les problèmes juridiques caractéristiques du droit bancaire et financier. Orienté sur les principales opérations avec la clientèle privée, il met en oeuvre plusieurs matières du droit privé (droit des obligations, des personnes, des successions, etc.) et dans une mesure limitée le droit administratif de la surveillance.

L'enseignement est donnée les jeudis matins du semestre de printemps 2023, de 8h15 à 10h, en salle MR170 du bâtiment Uni-Mail. L'enseignement alterne des présentations et la résolution de cas pratiques. Une participation active est recommandée. 

Le cours a pour objectif de transmettre les connaissances de base du droit patrimonial de la famille. La matière est divisée en trois modules distincts : les régimes matrimoniaux (module I), les effets du mariage et du divorce (module II) et le droit des successions (module III).

La matière est abordée sous la forme d'un cours ex cathedra (le mardi de 12h15 à 14h) et d'une séance de travail (le jeudi de 10h15 à 12h).

Assistante du cours :

Marion Baqué (marion.baque@unige.ch ; 022 379 95 25)

Heures de réception :

Le mercredi de 14h à 16h (bureau 4057)

Contenu. Le cours de Droit des assurances privées débute par une présentation historique et un aperçu des fondements techniques et actuariels, ainsi que de certaines délimitations importantes, notamment à l'égard des assurances sociales. La surveillance étatique de l'activité d'assurance fait l'objet d'un chapitre, et la nouvelle loi sur cet objet y est commentée. En droit privé, le cours aborde le contrat d'assurance et ses modalités essentielles. Il se termine par un aperçu de la réassurance et de l'activité internationale d'assurance. Le cours est fondé sur un enseignement théorique, ainsi que sur des articles de presse, des cas de la pratique et de la jurisprudence ; il fait des liens avec le droit de la responsabilité civile.

Enseignement. Cours : 28 heures / 2 heures par semaine (Printemps).

Enseignant(e)s responsables : Vincent Brulhart

Le cours “Comprendre le numérique : cours transversal 2 (ateliers pratiques) (CN 2)“ a pour objectif de permettre aux étudiant-e-s:
- Prendre en compte les multiples dimensions du numérique dans la résolution d’une problématique numérique dans le cadre d’un cas pratique.
- Intégrer les diverses dimensions (individuelle, sociale, planétaire) pour permettre la résolution d’une cas pratique.
- Mobiliser des connaissances de base de nature interdisciplinaire pour analyser et apporter des solutions pratiques à une cas pratique..
- Exécuter les étapes d’un raisonnement d’étude de cas et/ou d’une méthodologie de résolution de problème en vue du prototypage d’un projet numérique dans le cadre d’un cas pratique.
- Mettre en pratique les principes d’une communication orale permettant de synthétiser une problématique numérique en un temps limité.
- Mettre en pratique les principes du travail efficace en équipe permettant de faire aboutir un projet numérique dans le cadre d’un use case en un temps court.

Le CN 2 s’organisera sous forme cas pratique (use case) et d’ateliers pratiques. Les étudiant-e-s seront réparti-e-s en 8 groupes de travail en fonction de leurs Facultés d’origine et des thématiques. Chaque groupe de travail devra développer et prototyper des solutions en lien avec son cas (p.ex. sous forme de Policies, rapports, applications ou hardware).

Le numérique constitue un enjeu économique, politique, social et scientifique majeur de notre époque. Enseignement à distance, réalité augmentée, intelligence artificielle et big data sont des exemples de développements technologiques qui transforment la société. Pour permettre aux étudiant-es de mieux comprendre et appréhender ces enjeux, l'Université de Genève a décidé de mettre sur pied un cours transversal sur le numérique qui englobe autant les aspects techniques, sociaux, éthiques, culturels, économiques et légaux des technologies numériques.

Les 12 séances d'enseignement sont organisées en 3 blocs : 1. Informatique (ou 'compétences techniques'), 2. Droit et gouvernance des données, 3. Humanités

Chaque séance du semestre sera dispensée et animée par un-e spécialiste issu-e des diverses facultés de l'Université afin d'offrir aux étudiant-es son expertise par thématique. Les enseignant-es seront invité-es à traiter l'éthique autant que possible, afin que cette question soit abordée dans la plupart des séances de manière transversale.

Le semestre sera, par ailleurs, ponctué par quatre conférences publiques qui sont partie intégrante du cours.

Les thématiques suivantes seront abordées durant le semestre : la programmation, l'intelligence artificielle et à l'apprentissage-machine, la cybersécurité, l'évaluation de la qualité des données, l'analyse et le traitement de l'information, le droit et la gouvernance des données, la démocratie à l'ère du numérique, les humanités numériques, la cybersanté.