- Docente: Irène Martin-Rivara
Le cours de droits réels est destiné aux étudiant-es en deuxième année de bachelor. Il est dispensé au semestre de printemps.
Cet enseignement a pour but de familiariser les étudiant-es avec les règles de droit privé régissant les rapports entre les sujets de droit et les choses. Il est centré sur l'étude des droits réels, à savoir les droits subjectifs privés qui procurent à leur titulaire la maîtrise (totale ou partielle) d'une chose. Après une partie introductive, le cours pour objet le droit réel conférant à son titulaire la maîtrise la plus étendue, à savoir la propriété (propriété en général, propriété immobilière, propriété mobilière et propriété collective), y compris ses instruments de publicité (possession et registre foncier). Il se termine par l'étude des droits réels limités (servitudes, charges foncières, gages immobiliers et gages mobiliers).
L'enseignement est dispensé sous la forme d'un cours ex cathedra (1 h.) et de deux séances de travail (2h.), sur la base de diapositives et de cas pratiques mis à disposition sur la présente plateforme avant chaque cours.
Semestre de printemps 2023 - cours le lundi de 14:15 à 15:00 (M R080) - séances de travail le jeudi de 12:15 à 14:00 (groupe 1 - A à K - M R290) et de 14:15 à 16:00 (Groupe 2 - L à Z - M R080)
Professeur :
Irène Martin-Rivara, prof. associée, bureau 4040
(irene.martin-rivara@unige.ch)
Assistants et heures de réception:
Sophie Kuonen d’Hespel, bureau 4042, tél. +41 22 379 95 19
(sophie.kuonen-dhespel@unige.ch)
Nicolas Rouvinez, bureau 4042, tél. +41 22 379 84 82
(nicolas.rouvinez@unige.ch)
Heures de réception : mardi de 8h à 10h, sur rendez-vous
Catégorie: Bachelor 2ème série