- Enseignant-e: Sévane Garibian
Ce cours a pour but d’explorer ce qu’est le droit pénal international, qui porte sur les rapports entre le droit de punir et la souveraineté des États. Il est complémentaire à l’ensemble des enseignements de droit pénal, droit international public, droits de l’homme et droit humanitaire.
L’enseignement se fera en quatre temps. Il s’agira, d’abord, de se familiariser avec les origines, la naissance et les sources du droit pénal international. Le cours abordera ensuite la problématique juridique au cœur de la mise en œuvre de la justice pénale internationale, soit de la création et du fonctionnement des principaux Tribunaux pénaux internationaux ad hoc, ainsi que de la Cour pénale internationale. Seront par ailleurs étudiés les crimes internationaux les plus graves (génocide, crime contre l’humanité, crime de guerre) en droit pénal international, de même que leur répression dans l’ordre juridique suisse (articles 264 ss CP). Enfin, il s’agira de comprendre le rapport entre la justice pénale internationale (punitive) et la justice transitionnelle (qui englobe d’autres mécanismes de justice en plein essor), à la lumière de l’actualité mondiale. L’objectif plus global de ce cours est d’initier une réflexion sur la justice pénale, et ses limites, face à la criminalité de masse.
L’enseignante se réserve la possibilité d’inviter un-e intervenant-e extérieur-e à s’exprimer dans le cadre du cours.
L’enregistrement de cet enseignement sera mis à la disposition des étudiant-e-s qui y sont inscrit-e-s par le biais de la plateforme Moodle.
Deux évènements sont associés à cet enseignement cette année : des projections-débats (films suivis d’une discussion, modérée par la Prof. Garibian, avec des invité-e-s et le public) qui auront lieu respectivement:
- le mercredi 15 mars 2023 à 17h au FIFDH (Théâtre Pitoëff)
- le jeudi 4 mai 2023 à 18h30, entrée gratuite sur inscription (à Unimail) dans le cadre d’un cycle du Centre Chalumeau de l’UNIGE.
Le thème de cette année : « Violences sexuelles et crimes de masse ».
Ces activités s’inscrivent dans un projet pédagogique présenté par la Prof. Garibian dans l’émission V.O des Activités culturelles de l’UNIGE (« Droit et Cinéma », durée : 9 minutes).
Anciens évènements organisés dans le cadre du cours :
Trilogie 2022, « Exhumer la violence politique »
Trilogie 2019, « Des procès peu ordinaires »
Trilogie 2018, « Paroles de bourreau »