- Enseignant-e: Luc Thévenoz
Tel qu’on le connaît aujourd’hui, le trust est d’abord une institution du droit anglais et des ordres juridiques qui en sont issus. Ses spécificités sont profondément marquées par la jurisprudence et les principes de l’equity. Cependant, de nombreux États dont l’ordre juridique se rattache à la tradition du droit civil l’ont adopté en transposant le trust (ou certaines formes de trust) dans leur propre système. Un avant-projet de loi suisse a d’ailleurs fait l’objet d’une consultation publique au printemps 2022, sans qu’on connaisse encore les suites qui lui seront données.
Ce séminaire a pour projet de réfléchir aux difficultés et aux solutions qui ont été conçues pour réaliser cette transposition du trust dans divers systèmes de droit civil. Les étudiant.es seront invités à aborder ces questions en s’intéressant soit au droit suisse, soit à un autre droit civil, et à examiner cette transposition en examinant une ou plusieurs questions particulières. A cet égard, ce séminaire est aussi une invitation à la comparaison du droit.