- المعلم: Fabien Liegeois
- المعلم: Sylvain Marchand
- المعلم: Julia Anne Xoudis
Cet enseignement de 2e année couvre les deuxième et troisième volets semestriels de l'enseignement de droit des obligations commencé en 1re année de Baccalauréat. Les étudiantes et étudiants auront acquis les notions présentées au cours de la première année.
L'enseignement porte sur la partie générale et la partie spéciale du CO. Il vise à approfondir les sources traditionnelles des obligations : le contrat, la contravention au contrat ou à une autre obligation, l'acte illicite, l'enrichissement illégitime et la gestion d'affaires sans mandat. D'autres institutions sont également étudiées, telles que les vices du consentement, la représentation, la solidarité active et passive, la cession de créances, la compensation, etc. La dernière partie du cours est consacrée aux contrats de la partie spéciale.
Le cours offre une présentation synthétique de thèmes choisis. Les séances de travail sont consacrées à la résolution de cas pratiques et à l'examen des problèmes de méthode que soulève l'application des règles du CO aux états de fait proposés. La matière à maîtriser est enseignée aussi bien lors des cours que des séances de travail, raison pour laquelle des lectures complémentaires et une sérieuse préparation des cas pratiques comme des cours sont indispensables. Ce cours comporte 3 heures d'enseignement par semaine au semestre d'automne et 6 heures au semestre de printemps.
Les enseignements "Droit des obligations" 5011 CR (1re année) et 5501CR (2e année) forment un tout. Les étudiantes et étudiants qui suivent le cours annuel 5501 CR "Droit des obligations et contrats spéciaux" ont l'obligation de suivre au préalable le cours 5011 CR "Droit des obligations" (qui ne fait pas l'objet d'un examen propre). L'examen du cours 5501CR « Droit des obligations et contrats spéciaux » porte sur les trois semestres d'enseignement.
Professeur(e)s:
- Julia Xoudis, prof., bureau 4054, tél. +41 22 379 85 14 (Julia.Xoudis@unige.ch)
- Sylvain Marchand, prof., bureau 4058, tél. +41 22 379 84 86 (Sylvain.Marchand@unige.ch)
- Fabien Liegeois, prof., bureau 4060, tél. +41 22 379 9543 (Fabien.Liegeois@unige.ch)