- Trainer/in: Jacques de Werra
- Trainer/in: William Patrick Didier Gerosa
- Trainer/in: Fabien Liegeois
Professeurs:
- Jacques de Werra, prof. (jacques.dewerra@unige.ch)
- Fabien Liégeois, prof. (fabien.liegeois@unige.ch)
Assistant et heures de réception:
- William Gerosa, ass. (william.gerosa@unige.ch); bureau 4052, réception sur rendez-vous préalable.
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Le premier semestre de cet enseignement qui dure trois semestres porte sur quelques notions et institutions fondamentales du droit des obligations : obligation, acte juridique, contrat, acte illicite, responsabilités, dommage, causalité, enrichissement illégitime, exécution, prescription, etc. Par l’alternance de cours et de discussions de petits cas illustratifs, qui doivent être préparés à l’avance par les étudiant-e-s, l’objectif est d’assurer une bonne compréhension et l’assimilation de ces notions de base, sur lesquelles la suite des enseignements en droit des obligations est construit.
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Objectifs de l'enseignement
Cet enseignement constitue le socle de l'enseignement de droit des obligations (3 semestres). Il est également utile à la compréhension d'autres enseignements de première année du baccalauréat en droit.
L'objectif est triple:
- connaître les notions de base du droit des obligations,
- comprendre leurs implications,
- appliquer ces notions à des cas simples (méthode).
Méthodologie
Chaque séance est divisée en deux parties:
- résolution de brefs cas pratiques portant sur la matière exposée la semaine précédente, par les étudiant-e-s sous la direction de l'enseignant (1ère période de cours),
- exposé par par l'enseignant des notions du droit des obligations faisant l'objet du cours concerné, cet exposé étant fondé sur une présentation powerpoint et des lectures annexes (2ème période de cours).
La préparation des cas pratiques sur la base de la présentation power point correspondante est essentielle à une participation utile à cette partie du cours.
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Supports de cours
Les supports de cours comportent des présentations powerpoint et des annexes, disponibles à l'avance sur Moodle.
Ouvrages principaux de référence:
1. Chappuis C. / Marchand S., Du jargon et de la raison en droit des obligations, 2e éd., Genève 2020 (version PDF en ligne).
2. Tercier P. / Pichonnaz P., Le droit des obligations, 7e éd., Zurich, Bâle, Genève (Schulthess) 2024.