Éléments fondamentaux de procédure civile et pénale

Le cours "Eléments fondamentaux de procédure pénale et civile" a pour but de familiariser les étudiants au droit judiciaire à la lumière des principes de base prévalant en procédure civile et pénale, tout en les sensibilisant à l'imbrication induite par la procédure entre règles de forme et droit matériel. Cet enseignement permettra aux étudiants d'appréhender des sujets fondamentaux tels que les tribunaux et leur fonctionnement, les garanties de procédure, les parties à la procédure, la compétence des tribunaux, l'objet du litige, la preuve, le déroulement du procès, son financement, le jugement et sa remise en cause.

Cet enseignement – recommandé aux étudiants de troisième année – est donné sur un semestre à raison de 3 heures par semaine. Il est constitué de cours, en alternance avec des séances de travail.