- Enseignant-e: Gloria Gaggioli Gasteyger
Le terrorisme est considéré depuis plus de vingt ans comme l’une des menaces principales à la sécurité internationale. Les Etats et l’Organisation des Nations Unies notamment ont adopté de multiples mesures pour prévenir et combattre le terrorisme et l’extrémisme violent. Ces mesures sont appliquées aussi bien en temps de paix que de conflits armés, comme l’exemplifie la guerre en Syrie. Plusieurs branches du droit international public sont impactées par la lutte contre le terrorisme. Tel est le cas du droit relatif au recours à la force, mais aussi du droit international humanitaire ou des droits humains. Dans le cadre de ce séminaire, les problèmes définitionnels inhérents au concept de « terrorisme » (ou « terroriste ») seront abordés. Ensuite, des questions fondamentales de droit international seront explorées, telles que : le recours à la force en légitime défense contre des groupes labellisés « terroristes » est-il autorisé en droit international? Les attaques létales (y compris par drones) contre des personnes accusées de terrorisme sont-elles licites ? Quels droits pour les personnes capturées dans le cadre d’un conflit armé et accusées de terrorisme? Les voyageurs du djihad ont-ils un droit au retour dans leurs pays d’origine ? Quels sont les défis, sous l’angle des droits humains, posés par les régimes de sanctions imposés par l’ONU contre des personnes accusées de terrorisme ? Quels sont les défis posés par la criminalisation accrue d’actes terroristes (préparation, voyage, financement, appartenance à des groupes terroristes) ? Dans quelle mesure les Etats peuvent-ils prendre des mesures policières pour prévenir le terrorisme et la radicalisation ? Les étudiant-es seront appelés à approfondir ce type de questions au travers de travaux de recherche en lien avec des situations concrètes actuelles (conflits, jurisprudence etc) ou des projections (ex : problématique du cyberterrorisme).