- Trainer/in: Fabien Liegeois
Octroyer un prêt, c'est se priver de la jouissance immédiate d'une somme d'argent dans l'optique d'une consommation future. Dans le monde des affaires, le prêteur s'attend à être rémunéré pour le sacrifice qu'il consent au profit de l'emprunteur.
La banque fait métier de prêter : elle octroie des crédits commerciaux, des crédits hypothécaires ou lombards et des crédits en compte courant - contre rémunération. Ces formes de financement, bien que connues, sont délicates à mettre en oeuvre. Quelle forme le contrat doit-il revêtir ? Quels devoirs d'informations la banque doit-elle respecter durant les différentes phases de la relation ? Peut-on assortir ces contrats de conditions suspensive ou résolutoire ? Comment fonctionne le prêt partiaire ?
Outre les banques, les crédits proviennent tantôt d'instituts financiers sophistiqués, tantôt de proches inexpérimentés. A la différence du prêt de consommation, le crédit à la consommation obéit à nombre de règles impératives. Dans les interactions entre une société et ses proches, il faut veiller au respect du principe de pleine concurrence (l'inverse est aussi vrai). Pour des raisons de preuve, les parties s'aviseront de formaliser la relation et la contextualiseront dans le préambule du contrat.
Les participantes et les participants pourront se mesurer à d'autres formes de financement plus complexes, telles que le leasing (crédit-bail), le cash pooling ou les emprunts convertibles. Ils ou elles pourront pointer les spécificités du financement participatif, en particulier le crowdlending, ou les défis que pose la finance durable.
Ces sujets seront abordés au cours de nos séances. Une liste sera remise aux participants qui seront libres de l'enrichir d'une proposition de leur choix. Ce thème présente l'avantage de « se prêter » à la recherche et à la rédaction juridiques, car il est à la fois actuel et vieux comme les échanges humains.