- Docente: Sévane Garibian
V. Kandinsky, Kreise in einem Kreis (Cercles dans un cercle), 1923
Objectif : Ce cours a pour objectif global d'initier une réflexion sur la justice pénale internationale, ses défis et ses limites face à la persistance et aux formes renouvelées de la criminalité de masse. Il offre les principaux outils nécessaires à la compréhension du fonctionnement du système pénal international de lutte contre l'impunité des crimes les plus graves, au carrefour de multiples temporalités, ordres juridiques, institutions et acteurs.
Descriptif : Contrairement à ce que d'aucuns ont pu affirmer depuis le déclenchement de la guerre en Ukraine et les innombrables crimes de masse commis à Gaza, le droit (pénal) international n'est pas mort. Si les violences extrêmes persistent, ce ne sont pas tant les nombreux outils juridiques à disposition qui sont en cause, mais les formes de leur mise en œuvre, plus ou moins efficace, plus ou moins constructive, au sein de configurations politiques et géostratégiques déterminantes. Pour mieux le comprendre, ce cours propose une introduction à la justice pénale internationale dont l’objet est la répression et la prévention des crimes les plus graves (core crimes) – génocide, crime contre l'humanité, crime de guerre, crime d'agression. Il s’agira d’aborder la généalogie, les fondements et le développement d'un « écosystème » pénal international en pleine transformation, mettant en jeu les rapports entre le droit de punir et la souveraineté des Etats. Une attention particulière sera accordée à la compétence et au travail de la Cour pénale internationale (CPI), qui constitue l'une des pièces maitresses d'un « réseau » engageant des mécanismes de justice pluriels. Loin d'être à l'abri des critiques et d'importantes pressions politiques, la CPI fait aujourd'hui face à de nouvelles attaques dans un contexte sans précédent. L’actualité internationale met particulièrement en lumière les enjeux contemporains de la lutte contre l'impunité des crimes de masse.
Cet enseignement semestriel alternera cours ex cathedra et tutoriels obligatoires, selon une approche pédagogique dynamique et interactive.
L’enregistrement de cet enseignement sera mis à la disposition des étudiant-es qui y sont inscrit-es par le biais de la plateforme Moodle après chaque cours. Il ne remplace aucunement les bénéfices du présentiel qui est fortement recommandé. Les tutoriels ne sont pas enregistrés.