- Docente: Frédéric Bernard
- Docente: Antoine Luc Filiata Da Rugna
Le changement climatique, de même que la disparition de la biodiversité et la pollution, constituent aujourd'hui des réalités incontestables, dont les effets se font sentir toujours davantage dans notre quotidien. En 2015, dans l'accord de Paris sur le climat, les Etats se sont fixés comme objectif de contenir « l'élévation de la température moyenne de la planète nettement en dessous de 2 °C par rapport aux niveaux préindustriels » et de poursuivre « l'action menée pour limiter l'élévation de la température à 1,5 °C par rapport aux niveaux préindustriels ». Dans la mise en oeuvre de cet objectif, le droit public est appelé à jouer un rôle prépondérant et incontournable.
Le cours étudiera ce rôle sous différentes facettes, tout en revisitant par ce biais les grands principes du droit public (droit constitutionnel et droit administratif). Il sera structuré en quatre grandes parties. La première partie, introductive, permettra de faire le point sur les grandes notions à l'oeuvre dans ce domaine. La deuxième, structurelle, analysera certaines questions ayant trait à l'organisation de l'Etat (droits fondamentaux, démocratie, séparation des pouvoirs). La troisième présentera la manière dont le droit suisse aborde le domaine de l'énergie. Enfin, la quatrième traitera de certaines questions sectorielles (bâtiments, mobilité, etc.).
Le format des cours dépendra du sujet traité (lectures, discussions, cours ex cathedra, séances de travail, cas pratiques, etc.).