- Docente: Antoinette Maget Dominicé
Le cours propose une introduction aux notions fondamentales du droit des biens culturels et de l’art, sous l’angle du droit suisse et européen.
L’enseignement est structuré autour des trois aspects centraux que sont la création / la découverte d’un bien culturel, sa protection et sa conservation ainsi que sa circulation. Ce faisant, il vise à contextualiser le développement de ce champ spécifique du droit sur le continent européen en général et en Suisse en particulier, en se penchant notamment sur les questions liées aux enjeux de qualification d’un bien culturel, de sa conservation, de son acquisition, sa mise en valeur et sa circulation. Sont par conséquent abordés le rôle de l’Etat et de ses organes, mais aussi des acteurs privés et non-étatiques.
Ce cours permet de se familiariser avec un champ du droit au sein duquel les différents domaines juridiques sont en interaction permanente, puisque les questions abordées – tant sur le plan du droit interne, du droit comparé et du droit international – relèvent tant du droit privé que du droit public.
→ Veuillez noter que le matériel de cours sera mis à disposition de semaine en semaine, au fur et à mesure de l'avancée du semestre. Les supports de cours seront mis en ligne le mardi à 10h. Aucun enregistrement n'est disponible pour cet enseignement. ←
Image de couverture: Image générée sur Canva avec usage de l’outil Magic Media – par le prompt “bien culturel national et international” (04.03.3024)